UE 540/2014 concernant le niveau sonore des véhicules à moteur et des systèmes de silencieux de remplacement

https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/HTML/?uri=CELEX:32014R0540&from=EN

 

 

OCR art 33 Bruit à éviter

  Art. 33 Bruit à éviter

(art. 42, al. 1, LCR)

Les conducteurs, les passagers et les auxiliaires ne causeront aucun bruit pouvant être évité, notamment dans les quartiers habités, près des lieux de repos et pendant la nuit. Il est interdit avant tout:

a.
de faire fonctionner longtemps le démarreur, de faire tourner et chauffer inutilement le moteur d’un véhicule à l’arrêt;
b.
de faire tourner à vide le moteur à un régime élevé, de circuler à un régime élevé en petite vitesse;
c.
d’accélérer trop rapidement, notamment au démarrage;
d.
d’effectuer dans une localité des va-et-vient ou des circuits inutiles;
e.
de circuler trop rapidement, notamment avec des véhicules à bandages métalliques, avec des charges non arrimées ou avec des remorques, dans les tournants et dans les montées;
f.
de charger ou décharger sans précautions des véhicules ainsi que de transporter des bidons et d’autres charges bruyantes sans les arrimer ou les isoler les unes des autres;
g.
de claquer les portières, le capot du moteur, le couvercle du coffre, etc.;
h.
d’incommoder le voisinage en faisant fonctionner des appareils de radio et d’autres appareils restituant le son, installés ou transportés dans la voiture.

LCR art. 42 Incommodités à éviter

Art. 42 Incommodités à éviter

Incommodités à éviter

1 Le conducteur doit veiller à ne pas incommoder les usagers de la route et les riverains, notamment en provoquant du bruit, de la poussière, de la fumée ou des odeurs qu’il peut éviter; il devra veiller le plus possible à ne pas effrayer les animaux.

2 L’emploi de haut-parleurs montés sur des véhicules automobiles est interdit, sauf pour renseigner les passagers. L’autorité compétente selon le droit cantonal peut autoriser des exceptions dans des cas particuliers.